Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB SALSA
BAXTER MUSIC SA
Monsieur Jean-François BOUTILLIER

Numéro de dépôt :
96650631
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque CLUB SALSA

Déposée le 14 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BAXTER MUSIC et monsieur Jean-François BOUTILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB SALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BAXTER MUSIC domicilié(e) Siège Social, 105, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS - France et monsieur Jean-François BOUTILLIER domicilié(e) 4, Villa Théodore Deck, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel MOYNE BAXTER MUSIC - France.

La marque CLUB SALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB SALSA est expirée depuis le 14 novembre 2006.

BAXTER MUSIC a également déposé les autres marques suivantes : THE DRAG QUEEN , ALLIAGE , LOVE AFFAIRE , SIR WILLIAM , ALLIAGE , RITMO'96 , BAX DANCE , ALLIAGE , SISTER QUEEN , A


BAXTER MUSIC SA - Siège Social, 105, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS - France

Monsieur Jean-François BOUTILLIER - 4, Villa Théodore Deck, 75015 PARIS - France - SIREN 3


Monsieur Daniel MOYNE BAXTER MUSIC - France


Inscription le 26 février 1998 - Retrait partiel n°250545 - Publication au BOPI 1998-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, aucun n'étant pour logiciels d'ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques (disques vinyles, disques laser audio et vidéo). Vêtement, chaussures, chapellerie Publicité, service de relations publiques avec la presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons et d'images par satellites ou autres modes de transmission. Divertissements radiophoniques ou télévisés ; publication et édition de livres, de journaux et de revues ; production de spectacles, de films ; locations de films, d'enregistrements phonographiques, radiophoniques ou télévisés ; organisation de jeux et concours en matière d'éducation ou de divertissements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.